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A la recherche d'une assurance
L’assurance est un service qui correspond à fournir une une offre prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la venue d'un péril, en échange de la perception d'une cotisation ou gratification.
Par extension, l'assurance est le secteur économique qui regroupe les activités de conception de production et commercialisation de ce genre de service.
Les périls couverts
La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c’est-à-dire l'impondérabilité d'un incident dommageable. En conclusion, sur la cause, il est possible de cotiser une assurance pour tout imprévu relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les modèles de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Assurance : le contrat
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La gratification que l'assuré s'engage à payer
L’événement , indéterminé (le risque)
L’importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du danger.
Assurance-vie:
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l’assurance-vie est un type d'assurance. La vocation d'origine des assurances-vie est de garantir le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la distinction entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si mort avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement rarement utilisé en france. Ce qui couramment est dénommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire fructifier des fonds tout en recherchant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle offre aussi de sérieux avantages fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à la souscription, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.
Les acteurs en présence
Le souscripteur : c’est celui qui s'aventure envers l'assureur par le paiement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de désigner les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
L’assuré : c’est la personne sur laquelle repose le danger (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été indiqué par le signataire. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors du contrat est également valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).
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l’assurance automobile est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son but principal étant d'apporter une assistance face aux dégâts subies notamment à cause d'un imprévu de la route.
L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, à présent réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De nombreuses garanties peuvent être offertes lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire c’est l'assurance au tiers.
C’est-à-dire que cette assurance ne couvre que les dommages causés aux tiers et les dégâts subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dégâts.
L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du dépannage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans la limite d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et généralement inséparable de la garantie rc car elle a pour dessein de préserver les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
La sécurité du conducteur protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations à la voiture responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace couvre la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une voiture, habituellement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au véhicule même quand le conducteur est en faute, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés au véhicule :
Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels laissés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment du sinistre ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement une voiture inutilisable suite à un accident, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
Les exclusions doivent impérativement être précis. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux pneu, le vol de carburant...
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une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs complémentaires. Son but fondamental étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être proposé sont séparées en plusieurs critère :
Les locaux et leur contenu
L’incendie et incident assimilés : cette garantie couvre les dommages à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
Le choc de véhicule : fréquemment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
Le larcin.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : assure les dommages causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de réparations de l'origine de l'écoulement.
Les catastrophes technologiques
Les attentats et agissements de terrorisme.
Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
Les dégâts électriques c’est-à-dire les dégradations subis par les appareils et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a l'habitation.
L’intérieure du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
Les bijoux
Le mobilier professionnel
Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
Du bâtiment
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes monétaires
Les loyers impayés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
L’assistance
Les occupations de loisir
La protection juridique
Les voitures d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur de l'appartement.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage
Les sinistres
Constat dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.
Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les conditions générales ou particuliers obligaitoirement remise à l'assuré.
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l’assurance maladie est un dispositif devant assurer un individu face à des risques financiers de médecins en cas de problèmes de santé, mais aussi un revenu minimal quand l'affection entrave le malade de travail. Dans la plupart du temps, dans pays européen une grande part de l'assurance maladie est géré par le gouvernement.