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A la recherche d'une assurance
L’assurance est une offre qui consiste à fournir une prestation prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un péril, en échange de la perception d'une cotisation ou prime.
Par extension, l'assurance est le secteur économique qui rassemble les activités de conception de production et distribution de ce genre de service.
Les dangers couverts
La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un incident dommageable. En conclusion, sur la cause, il est faisable de contribuer une assurance pour tout incident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les modèles de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Assurance : le contrat
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La gratification que l'assuré s'engage à payer
L’imprévu incertain (le risque)
L’utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.
Assurance automobile:
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une assurance auto est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son but principal étant de donner une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un imprévu de la route.
L’assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, à présent réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De nombreuses garanties peuvent être proposées lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.
C’est-à-dire que cette garantie ne protège que les dégradations causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dégâts.
L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du dépannage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans la limite d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et généralement inséparable de la garantie rc car elle a pour objectif de défendre les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
La sécurité de l'automobiliste protège des dommages corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui couvre les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations à la voiture responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace couvre la réparation ou la substitution des parties vitrées d'une automobile, généralement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au automobile même quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de dégradation.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dommages qui peuvent être causés au véhicule :
Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels laissés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment de l'incident ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement une automobile inemployable suite à un accident, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
Les exclusions doivent impérativement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux pneumatiques, le vol de carburant...
Assurance habitation:
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une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs complémentaires. Son but majeur étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs critère :
Les habitations et leur contenu
L’incendie et accident similaires : cette garantie protège les dommages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
Le choc d'automobile : couramment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
Le vandalisme.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : protège les dommages causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de réparations de l'origine de l'écoulement.
Les catastrophes technologiques
Les complot et agissements de terrorisme.
Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
Les dégradations électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les ustensiles et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
L’intérieure du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
Les bijoux
Le mobilier professionnel
Le jardin
La responsabilité civile
Du bâtiment
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes monétaires
Les loyers non payés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
L’assistance
Les occupations de loisir
La défense juridique
Les automobiles d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des arrangements habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur du logement.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de salles (habituellement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage
Les sinistres
Constat des dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.
Une assurance santé
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une assurance maladie est un dispositif devant assurer une personne face à des charges financières de soins en cas de problèmes de santé, ainsi qu'un apport minimal quand le trouble de santé prive le soufrant de travail. Généralement, dans pays européen la majeur partie de l'assurance maladie est géré par le gouvernement.
Assurance-vie:
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l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de confirmer le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la séparation entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si mort avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement peu utilisé en france. Ce qui communément est dénommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle donne aussi d'importants utilités fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.
Les protagonistes en présence
Le signataire : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par le paiement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de désigner les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
L’assuré : c’est l'individu sur laquelle repose le péril (mort), il doit être consentant pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été nommé par le souscripteur. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors de l'arrangement est pareillement valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).