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A la recherche d'une assurance

L’assurance est une offre qui consiste à fournir une prestation prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un danger, en échange de la rentrée d'une contribution ou rémunération.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui rassemble les activités de création de production et vente de ce type de service.

Les périls couverts

La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'impondérabilité d'un incident dommageable. En conséquence, sur le principe, il est possible de contribuer une assurance pour tout incident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les genres de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La gratification que l'assuré s'engage à verser
  • L’événement indéfini (le risque)
  • L’intérêt d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du péril.

Assurance automobile:

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une assurance voiture est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son but majeur étant de donner une assistance face aux dégâts subies notamment à cause d'un imprévu de la route.

L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, aujourd’hui codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De nombreuses garanties peuvent être offertes lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette assurance ne protège que les dégradations causés aux tiers et les dégradations subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dommages.
  • L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du dépannage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans la limite d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies proposent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et souvent inséparable de la garantie rc car elle a pour objectif de préserver les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
  • La sécurité du conducteur couvre les dommages corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations à la voiture responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d'une automobile, normalement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au voiture même quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés au véhicule :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels oubliés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment du sinistre ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement un véhicule inutilisable suite à un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux pneumatiques, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son but principal étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

    Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties essentielles garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs modèle :

    Les habitations et leur contenu

    • L’incendie et incident similaires : cette garantie protège les dommages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
    • Le choc de véhicule : couramment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
    • Le larcin.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à une fuite d'eau, que ce soit un écoulement de tuyau, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
    • Les catastrophes technologiques
    • Les attentats et agissements de terrorisme.
    • Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
    • Les dommages électriques c’est-à-dire les dégradations subis par les machines et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
    • La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant au foyer.
    • L’intérieure du réfrigérateur
    • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
    • Les bijoux
    • Les meubles professionnel
    • Les clôtures de jardins

    La responsabilité civile

    • De la bâtisse
    • Des personnes
    • La responsabilité locative et villégiature.
    • Les frais et pertes monétaires
    • Les loyers non payés
    • Des animaux
    • La responsabilité civile de la pierre tombale
    • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les violences ou pour les bagages,
    • L’assistance
    • Les activités de loisir
    • La protection juridique
    • Les automobiles d'enfants,

    Le contrat

    • La durée : les assurances habitations sont des arrangements habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur du logement.
    le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
    • La surface vivable ou le nombre de salles (généralement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
    • Sa situation géographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat dégât des eaux

    En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

    La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
    • La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue.
    • La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.

    Une assurance santé

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    l’assurance santé est un mécanisme ayant pour but d'assurer un individu vis-à-vis des ennuis financiers de soins en cas de troubles de santé, mais aussi un revenu minimal quand le trouble de santé entrave le soufrant de travail. Très souvent , dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance maladie est prise en charge par le etat.

    Assurance-vie:

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    l’assurance-vie est un type d'assurance. La mission fondamentale des assurances-vie est de garantir le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient cependant de faire la distinction entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement peu utilisé en france. Ce qui couramment est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en suivant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle propose aussi de considérables intérêts fiscaux en matière d'héritage.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à la souscription, reconductible ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.

    Les personnages en présence

    • Le souscripteur : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par le paiement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de choisir les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
    • L’assuré : c’est la personne sur laquelle repose le péril (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors du contrat est aussi permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).
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